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Version du 25 septembre 2026
Éditeur du site
Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site Ciseau & Toile s’identifie ainsi :
En cours d’immatriculation — publiées avant la première vente : dénomination, forme juridique, capital social, siège social, SIREN, numéro de TVA intracommunautaire, directeur de la publication.
Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site : vercel.com
À confirmer auprès de l’hébergeur : téléphone.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de ce site — textes, photographies, illustrations, mise en page, nom et signature « Ciseau & Toile » — est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
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En cours d’immatriculation — publiées avant la première vente : e-mail, téléphone.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et L.616-1 du code de la consommation, tout client dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à Ciseau & Toile, après une réclamation écrite préalable restée sans solution.
En cours d’immatriculation — publiées avant la première vente : médiateur, adresse, site.
Crédits
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